Déposée le 11 avril 2011 par Constantin Briest et Kim Eric Lam Van
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « yes to design » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Les déposants sont Constantin Briest domicilié(e) 158 bd Pereire - 75017 - PARIS - France et Kim Eric Lam Van domicilié(e) 12 rue Fourcade - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Constantin Briest domicilié(e) 158 bd Pereire - 75017 - PARIS - France.
La marque yes to design a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Constantin Briest - 158 bd Pereire - 75017 - PARIS - France
Kim Eric Lam Van - 12 rue Fourcade - 75015 - PARIS - France
Constantin Briest - 158 bd Pereire - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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